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Emissions industrielles
Un secteur engagé pour une production durable

Depuis plusieurs années, les exploitants du secteur des minerais, minéraux et métaux sont engagés afin de réduire leur empreinte environnementale. Les sites disposent d’ores et déjà d’outils techniques visant à réduire leurs émissions polluantes. Des investissements importants sont également programmés afin de se mettre en conformité avec une réglementation de plus en plus exigeante.

Imérys
Afin de prévenir, réduire et, dans la mesure du possible d’éliminer la pollution due aux activités industrielles, l’Union européenne a mis en place un cadre général régissant les activités industrielles, qui privilégie l’intervention à la source et la gestion prudente des ressources naturelles et tenant compte, le cas échéant, des circonstances économiques et des spécificités locales de l’endroit où se développe l’activité industrielle.

Une approche intégrée : la réglementation relative aux émissions industrielles

Depuis de nombreuses années notre secteur est engagé afin de réduire ses émissions industrielles. A cet égard, il s’est notamment attaché à intégrer les documents de référence faisant état des meilleures techniques disponibles (BREF).

Actuellement, c’est la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles, dite directive IED, qui encadre les activités les plus impactantes pour l’environnement. Le secteur représenté par A3M est principalement concerné par les rubriques suivantes :

  • grillage ou frittage de minerai métallique ;
  • production de fonte ou d’acier ;
  • transformation des métaux ferreux (laminoirs à chaud, forgeage, application de couches de protection de métal en fusion)
  • transformation des métaux non ferreux (production de métaux bruts non ferreux à partir de minerais, de concentrés ou de matières premières secondaires, fusion de métaux non ferreux).

Cette législation européenne a introduit un socle commun aux installations :

  • autorisations de nos activités par l’administration avec délivrance d’un permis d’exploiter ;
  • valeurs limites d’émissions imposées dans les permis et qui doivent être conformes aux meilleures techniques disponibles (MTD) de notre secteur définies au niveau européen.

Notre secteur a été l’un des premiers à mettre en œuvre les meilleures techniques disponibles issues de la directive IED. En effet, les MTD relatives à la production d’acier ont été publiées le 8 mars 2012, celles concernant les métaux non-ferreux le 30 juin 2016. Les travaux de révision des MTD relatives à la transformation des métaux ferreux ont également débuté fin 2016.

Depuis de nombreuses années, le secteur des minerais, minéraux et métaux s’est engagé afin de produire de façon durable. Cela se traduit notamment par la réduction significative des impacts sur l’environnement.

Emissions dans l’air

Des réglementations internationales impactent également les politiques européennes et nationales en matière d’émissions dans l’air. Le protocole international de Göteborg instaure des plafonds d’émissions pour 2020 pour certains polluants : dioxyde de soufre (SO2), oxydes d’azote (NOx), ammoniac (NH3), composés organiques volatils (COV) et particules fines d’un diamètre inférieur à 2,5 micromètres (PM2,5).

A titre d’illustration, la métallurgie des métaux ferreux et des métaux non ferreux a réduit, entre 1990 et 2012[1], de :

  • 47% ses émission de Nox;
  • 40% ses émissions de CO2;
  • 75% ses émissions de SO;
  • 75% ses émissions de plomb ;
  • 91% ses émissions de nickel ;
  • 79% ses émissions de PM10

Emissions dans l’eau

Strictement encadrées par la directive cadre sur l’eau et par la directive établissant des normes de qualité environnementale, les concentrations en polluants métalliques mesurées dans l’eau ont fortement diminué, notamment grâce aux efforts réalisés par les industriels de notre secteur.

La plus grande partie des eaux qui sont utilisées lors du procès industriel est recyclée. Les exploitants respectent des conditions de rejet fixées par la réglementation. Leur respect fait l’objet de nombreux contrôles internes et de l’administration.

Une industrie engagée dans une démarche d’amélioration continue

Les entreprises de notre secteur recherchent constamment à mettre en œuvre des solutions innovantes et investissent pour adapter leurs installations de production notamment pour la mise en conformité avec les meilleures techniques disponibles et les niveaux d’émission associés.

[1] Données issues du rapport national d’inventaire des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre en France, CITEPA, format SECTEN, avril 2014.